Les règles de l’air

Ces règles sont à appliquer par tout aéronef évoluant dans l’espace aérien français, mais également par tout aéronef immatriculé en France circulant en espace aérien étranger (s’il n’y a pas de contradiction avec la réglementation locale). Les pilotes d’aéronefs télépilotés se doivent d’être informés de cette réglementation, dans le but de prévenir tout incident ou accident.


Types de circulations aériennes :
On distingue deux types de circulations aérienne :
– la CAG : Circulation Aérienne Générale, englobant les aéronefs civils et quelques aéronefs d’état
– la CAM : Circulation Aérienne Militaire, qui regroupe les aéronefs d’état ou les vols d’essai.

Les aéronefs télépilotés civils ne sont pas concernés par la CAM, qui ne sera donc pas abordée dans ce cours.

Les différentes classes d’espace aérien :
L’espace aérien est divisé en différentes classes, contrôlées ou non, dont dépendent les services qui y sont rendus :
– Espaces aériens contrôlés : A, B, C, D, E
– Espaces aériens non contrôlés : F (non utilisé en France), G (le plus répandu)

Les règles de vol :
– IFR : Instrument Flight Rules : règles vol aux instruments. Ne concerne pas les aéronefs télépilotés, nous ne l’aborderons donc pas dans ce cours. Ce type de vol respecte les IMC : Instrument Meteorological Conditions.
– VFR : Visual Flight Rules : règles du vol à vue, respectant les VMC : Visual Meteorological Conditions.

Le vol à vue ou vol VFR (Visual Flight Rules) est la façon la plus simple de voler, la plus libre et la plus ancienne, où il s’agit simplement de suivre les règles de l’air de base à savoir : Voir et Éviter.

Pour pouvoir faire ce type de vol, les pilotes en VFR doivent respecter les conditions météorologiques de vol à vue appelées VMC (Visual Meteorological Conditions). Ces conditions sont établies en fonction de la visibilité et la distance par rapport aux nuages que le pilote doit respecter. Elles sont résumées dans cette image ci dessous.
Ce que nous devons retenir concernant les VMC :
– Vol hors des nuages et en vue de la surface
– 1500m de visibilité (à une vitesse inférieure à 140kt soit 260km/h)

(image sous licence CC Atribution, auteur : PiRK)

La prévention des collisions :
L’anti-abordage (l’abordage est le terme aéronautique désignant une collision entre aéronefs) est à la charge du commandant de bord pour un aéronef habité, et à la charge du télépilote pour un aéronef télépiloté.

La règle est simple : éviter la proximité des autres aéronefs et des obstacles

Dans tous les cas, l’aéronef habité est toujours prioritaire sur l’aéronef télépiloté. Si un évitement doit être entrepris, il doit toujours l’être par la droite. De la même façon, si un dépassement doit être entrepris, il s’effectuera systématiquement par la droite, .

Les hauteurs de vol minimales :

Dans les règles de vol à vue, les hauteurs minimales de vol de l’aviation habitée sont de 150m (500ft), pouvant être ramenées à 50m (150ft) dans le cadre de vols d’instruction aux atterrissages forcés.

Le Réseau Très Basse Altitude Défense (RTBA) :

Le RTBA est un ensemble de zones réglementées reliées entre elles, destiné aux vols d’entraînement à très basse altitude et très grande vitesse.
Les limites latérales et verticales des différentes zones réglementées du RTBA, dites aussi « tronçons », sont définies dans les publications d’information aéronautique (AIP : Aeronautical Information Publication), partie ENR 5.1 des zones interdites, réglementées et dangereuses, accessibles sur le site du Service de l’Information Aéronautique (SIA), dont l’adresse est : http://www.sia.aviation-civile.gouv.fr/
Les zones du RTBA sont activables en toutes conditions météorologiques et leur contournement est obligatoire pendant les périodes d’activation. 
Généralement, les appareils de type « chasseurs » évoluent dans le RTBA en mode suivi de terrain automatique dit « SDT Auto ».
Les pilotes n’assurent pas la prévention des collisions. Les vitesses des « chasseurs » qui évoluent dans le RTBA peuvent dépasser 500 Kt (~900 km/h). Il arrive que les chasseurs utilisent le RTBA pour y effectuer des vols en patrouille.

Les signaux :

De jour comme de nuit, une série de projectiles tirés du sol à des intervalles de dix secondes, et produisant à l’éclatement des étoiles ou des feux rouges et verts, indique à un aéronef qu’il vole sans autorisation dans une zone réglementée, interdite ou dangereuse ou qu’il est sur le point de pénétrer dans une telle zone et qu’il doit prendre les dispositions qui s’imposent.